Magharebia

Selon les services du Ministère du Commerce, l’Algérie est devenue un véritable producteur de la contrefaçon puisque près de 40 pour cent de la production locale est contrefaite, contre 41 pour cent de la production importée. L’Algérie, qui est un pays de consommation de la contrefaçon, pourrait se muer en zone relais et en zone de diffusion de la contrefaçon au niveau mondial, a observé Abdelmadjid Bali, consultant au World Trade Center d'Alger, lors du colloque international sur la contrefaçon organisé cette semaine à Alger.

Selon les chiffres fournis par la Direction Générale des Douanes, les cigarettes viennent en tête des produits contrefaits, avec 66 pour cent, suivies des pièces de rechange pour voitures, avec 22 pour cent. En 2006, les douanes algériennes ont saisi quelques 815 000 produits contrefaits. Près de 56 pour cent des produits contrefaits proviennent des Emirats Arabes Unis et 36 pour cent de Chine.

Nabila Kadri, directrice générale de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INAPI), a indiqué qu’au 31 décembre 2006, 43 décisions de justice avaient été appliquées pour des atteintes aux modèles de marques.

De son côté, Abdelhakim Taoussar, directeur général de l'Office National des Droits de l'Homme a affirmé que cent affaires étaient devant la justice, tout en relevant le nombre insuffisant d’agents chargés de mener la lutte contre la contrefaçon (45 agents sur tout le territoire national), et le manque de célérité dans le traitement des cas de contrefaçon.

Selon Christopher Zimmermann, expert dans la lutte contre la contrefaçon et la piraterie à l'Organisation Mondiale des Douanes (OMD), et en dépit du fait que l'Algérie dispose d'une bonne législation, son application sur le terrain se heurte au refus des titulaires des marques de délivrer les informations nécessaires sur la composition de leurs produits de peur de révéler les secrets de fabrication.

Le juriste algérien Mohand Issad estime pour sa part qu'il est difficile d'engager des poursuites judiciaires dans des affaires de contrefaçon, qui exigent des moyens financiers colossaux dont seuls les grands groupes peuvent disposer. Pour lui, le Gouvernement doit prendre en charge la défense des entreprises et il estime que c'est à l'Organisation Mondiale du Commerce de mener la lutte contre la contrefaçon.

Dans le domaine de la musique, la contrefaçon, qui touchait jadis les cassettes audio, concerne désormais les CD, où elle représente 74 pour cent des produits mis en vente sur le marché algérien, selon l'Office National de la Distribution Artistique.

Une étude réalisée par le bureau d'étude américain IDC a classé l'Algérie septième au rang mondial de la contrefaçon. Microsoft Algérie a déjà déposé plusieurs plaintes concernant ses logiciels contrefaits et revendus à large échelle sur le territoire algérien.

Pour lutter contre ce phénomène, les participants au colloque international d'Alger ont recommandé de mettre en place une cellule de veille afin d'observer et d'alerter les services concernés en temps voulu. Cette structure regroupera les opérateurs économiques, les services publics et les consommateurs.